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Marques déposées par monsieur BANSEPT Aurélien
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Ruchers de la Côte de Repy
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ruchers de la Côte de Repy
M. BANSEPT Aurélien

Numéro de dépôt :
4076057
Date de dépôt :
07/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/03/2024
Ruchers de la Côte de Repy de BANSEPT Aurélien

Présentation de la marque Ruchers de la Côte de Repy

Déposée le 7 mars 2014 par monsieur BANSEPT Aurélien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Ruchers de la Côte de Repy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est monsieur BANSEPT Aurélien domicilié(e) 27 Promenade de la Pierre-d'Appel - 88480 - ETIVAL-CLAIREFONTAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BANSEPT Aurélien domicilié(e) 27 Promenade de la Pierre-d'Appel - 88480 - ETIVAL-CLAIREFONTAINE - France.

La marque Ruchers de la Côte de Repy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ruchers de la Côte de Repy est expirée depuis le 7 mars 2024.

BANSEPT Aurélien a également déposé les autres marques suivantes : LES VERGERS DE MAMOINE


M. BANSEPT Aurélien - 27 Promenade de la Pierre-d'Appel - 88480 - ETIVAL-CLAIREFONTAINE - France


M. BANSEPT Aurélien - 27 Promenade de la Pierre-d'Appel - 88480 - ETIVAL-CLAIREFONTAINE - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; gâteaux ; sucreries ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).